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Marques déposées par BOUILLET Jean-Noël
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ROM PREIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROM PREIS
BOUILLET Jean-Noël

Numéro de dépôt :
1643882
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2001

Présentation de la marque ROM PREIS

Déposée le 6 février 1991 par BOUILLET Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROM PREIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUILLET Jean-Noël , domicilié(e) 38080 SAINT MARCEL BEL ACCUEIL - France.

La marque ROM PREIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROM PREIS est expirée depuis le 6 février 2001.

BOUILLET Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : JNB , Jean - Noël BOUILLET , JNB , JNB , PRIX DE ROME , ROME PRIZE , OCEANIE , FUSIONNISME , ART FUSION , BIJOUSKA


BOUILLET Jean-Noël - 38080 SAINT MARCEL BEL ACCUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériel pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.